Documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau – novembre 2018

Modifications au 30 novembre 2018

Est portée à la connaissance du public la liste des textes ajoutés entre le 1er novembre 2018 et le 30 novembre 2018 de la documentation d’exploitation ferroviaire établie par SNCF Réseau en application de l’article 10 du décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l’interopérabilité du système ferroviaire :

Titre du document

Référence infrastructure

Référence ARCOLE

Version

Date de version

Date de début d’application

Règles de la gestion opérationnelle des circulations

RFN-IG-TR 04 C-01-n°001

DST-EXP-DOCEX-0013132

6

26/10/2018

17/12/2018

Conditions d'exploitation des détecteurs de boîtes chaudes

RFN-CG-SE 02 C-00-n°004

DST-EXP-DOCEX-0109810

2

08/11/2018

09/06/2019

 

Ces documents sont disponibles dans leur version intégrale sur demande à SNCF Réseau, 15 /17 rue Jean-Philippe RAMEAU - CS 80001 – 93418 LA PLAINE ST DENIS CEDEX